Environnement

Matinée nettoyage du samedi 21 avril 2018

Nous remercions toutes les personnes qui ont participé au bon déroulement de cette matinée.

Nous avons nettoyé les bois près des aires de stationnement à Grosset et dans les côtes de Velanne ainsi que quelques zones à la Ramelière. La tâche était moindre que lors de la 1ère manifestation mais nous constatons quand même encore des dépôts sauvages sur ces secteurs.

Nous rappelons que les contrevenants encourent une amende et des poursuites judiciaires.

Jocelyn THENOT

Déclaration annuelle de ruches : du 1er septembre au 31 décembre

La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’abeilles, dès la première ruche détenue.

Elle participe à :

  • La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
  • La connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
  • La mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française,

Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre. Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.

Une procédure simplifiée de déclaration en ligne a été mise en place sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/

En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants :

A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août 2018. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre 2018)

Brûlage de déchets végétaux

Le Préfet de l’Isère rappelle qu’en applications du règlement sanitaire départemental (article 84-1) et du code de l’environnement (article L 541-1), le brûlage des déchets végétaux des jardins est interdit ainsi que celui des ordures de toute nature, sur les terrains publics ou privés. Cette mesure participe à la réduction des émissions polluantes et à l’amélioration de la qualité de l’air

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NUISANCES SONORES

Par arrêté préfectoral tous les travaux réalisés à l’aide d’engins pouvant causer une gêne pour le voisinage ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

Jours ouvrables 8 h 00 à 12 h 30 et de 14 h 00 à 19 h 30
Samedi 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00
Dimanche – Jours fériés 10 h 00 à 12 h 00 *

* L’après-midi du dimanche et des jours fériés, toute utilisation d’un engin bruyant est interdite